Conseil Municipal du 25 février 1994




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W98 Page 168Séance du 25 février 1994 - Registre 169W98 Page 168 - Délibération
169W98 Page 171Contrat de travail à la division de la culture et de l'animation. - Registre 169W98 Page 171 - Délibération
169W98 Page 173Gratification exceptionnelle à des Agents communaux titulaires de la médaille d'Honneur départementale et communale. - Registre 169W98 Page 173 - Délibération
169W98 Page 174Approbation d'un indemnité d'assurance sécheresse 1991. Garages parc et jardins. - Registre 169W98 Page 174 - Délibération
169W98 Page 175Convention avec l'association Chelles Loisirs Enfance pour la mise à disposition gratuite de matériel informatique. - Registre 169W98 Page 175 - Délibération
169W98 Page 176Remboursement aux administrés du montant de la franchise lorsque la responsabilité civile de la commune est engagée. - Registre 169W98 Page 176 - Délibération
169W98 Page 177Garantie de prêt au foyer Post-cure de Chelles pour la construction d'un pavillon. Réactualisation. - Registre 169W98 Page 177 - Délibération
169W98 Page 179Garantie d'emprunt à L'O.P.H.L.M. de Chelles pour travaux de réhabilitation de 128 logements à Chantereine. - Registre 169W98 Page 179 - Délibération
169W98 Page 180Garantie d'emprunt à L'O.P.H.L.M. de Chelles pour travaux de réhabilitation de 128 logements à Chantereine. - Registre 169W98 Page 180 - Délibération
169W98 Page 181Protocoles d'accord avec divers organismes et convention avec l'Etat pour le fonctionnement de la P.A.I.O. - Registre 169W98 Page 181 - Délibération
169W98 Page 182Demande de création d'une ZAD communale au Nord de la Commune de Chelles. - Registre 169W98 Page 182 - Délibération
169W98 Page 184Demande de création d'un périmètre s'espaces naturels sensibles au Nord de la Commune de Chelles. - Registre 169W98 Page 184 - Délibération
169W98 Page 186Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement pour l'exercice 1994. - Registre 169W98 Page 186 - Délibération
169W98 Page 187Avenant au marché extension Hôtel de Ville 3ème tranche. - Registre 169W98 Page 187 - Délibération
169W99 Page 001Contrat de gardiennage de la Mairie, de ses alentours et de ses annexes. - Registre 169W99 Page 001 - Délibération
169W99 Page 002"Approbation de la convention portant mise à disposition des locaux de l'ancienne cuisine centrale à l'association ""Collectif Chrétien d'Action fraternelle"" dans le but d'organiser une table ouverte destinée aux sans domicile fixe. - Registre 169W99 Page 002" - Délibération
169W99 Page 004Voirie communale - Programme 1994 - 1ère tranche Approbation de DCE. - Registre 169W99 Page 004 - Délibération
169W99 Page 005Droit de voirie - Tarifs 1994 - Registre 169W99 Page 005 - Délibération
169W99 Page 007Décision de principe de classement de la voirie communale des voies de desserte de la Z.A.C. du Plain Champ. - Registre 169W99 Page 007 - Délibération
169W99 Page 008Demande d'aide au financement des travaux de sécurité dans les écoles. Programme 1994-1995 - Registre 169W99 Page 008 - Délibération
169W99 Page 013Avance sur subvention au syndicat mixte pour la géothermie - Registre 169W99 Page 013 - Délibération
169W99 Page 014Approbation du plan d'aménagement de zone de la ZAC de la Fontaine. - Registre 169W99 Page 014 - Délibération
169W99 Page 018Election des membres de la commission d'ouverture des plis concernant les offres des candidats susceptibles d'être retenus comme délégataires d'un service public. - Registre 169W99 Page 018 - Délibération
169W99 Page 020Examen des rapports d'activités 1993 de la S.E.M.L. Chelles Avenir sur les prérogatives de puissance publique exercée par la Commune. - Registre 169W99 Page 020 - Délibération
169W99 Page 021Approbation de baux avec les locataires de parkings ou de boxes sis 45 boulevard Chilpéric. - Registre 169W99 Page 021 - Délibération
169W99 Page 022Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 169W99 Page 022 - Délibération